FETES DE LA PAIX ET DES CULTURES COMITE DES FETES DE LA VILLE DE LYON
Présentation de la marque FETES DE LA PAIX ET DES CULTURES COMITE DES FETES DE LA VILLE DE LYON
Déposée le 22 mars 2001 par COMITE DES FETES ET D'ANIMATION DE LA VILLE DE LYON ET DU DEPARTEMENT DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FETES DE LA PAIX ET DES CULTURES COMITE DES FETES DE LA VILLE DE LYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FETES DE LA PAIX ET DES CULTURES COMITE DES FETES DE LA VILLE DE LYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090695.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FETES DE LA PAIX ET DES CULTURES COMITE DES FETES DE LA VILLE DE LYON est expirée depuis le 22 mars 2011.
COMITE DES FETES ET D'ANIMATION DE LA VILLE DE LYON ET DU DEPARTEMENT DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17